Conditions d'utilisation
Conditions d'utilisation
Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
Dernière mise à jour : 25 novembre 2024
1. Identification de l’Éditeur
Le site La belle eau du Bois-Lantal est édité par :Nom : Samuel Debard
2. Objet des CGU
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du siteLa belle eau du Bois-Lantal. En accédant au site, l’utilisateur accepte de se conformer à ces conditions.
3. Accès au site
L’accès au site est libre et gratuit. Aucune inscription ou création de compte n’est requise pour naviguer sur le site.
4. Utilisation du site
Les utilisateurs s’engagent à : • Ne pas utiliser le site à des fins illégales ou contraires aux lois et règlements en vigueur en Suisse. • Respecter les droits de propriété intellectuelle attachés aux contenus du site. • Ne pas porter atteinte à l’intégrité du site (tentatives de piratage, diffusion de virus, etc.).
Dernière mise à jour : 25 novembre 2024
1. Identification de l’Éditeur
Le site La belle eau du Bois-Lantal est édité par :Nom : Samuel Debard
Adresse : route de Moiry 7 CH 1148 Mont la Ville
Email :biodent@proton.me
2. Objet des CGU
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du siteLa belle eau du Bois-Lantal. En accédant au site, l’utilisateur accepte de se conformer à ces conditions.
3. Accès au site
L’accès au site est libre et gratuit. Aucune inscription ou création de compte n’est requise pour naviguer sur le site.
4. Utilisation du site
Les utilisateurs s’engagent à : • Ne pas utiliser le site à des fins illégales ou contraires aux lois et règlements en vigueur en Suisse. • Respecter les droits de propriété intellectuelle attachés aux contenus du site. • Ne pas porter atteinte à l’intégrité du site (tentatives de piratage, diffusion de virus, etc.).
5. Responsabilité de l’Éditeur
La belle eau du Bois-Lantal s’efforce de fournir des informations fiables et à jour, mais ne garantit pas l’exactitude ou l’exhaustivité des contenus.L’éditeur ne pourra être tenu responsable des interruptions de service, des erreurs ou des pertes de données résultant de l’utilisation du site.6. Propriété intellectuelle
Tous les contenus disponibles sur le site (textes, images, vidéos, logos) sont protégés par le droit d’auteur et restent la propriété exclusive de Samuel Debard, sauf indication contraire.Toute reproduction ou redistribution sans autorisation préalable est strictement interdite.
7. Protection des données personnelles
Le site respecte la législation suisse en matière de protection des données.Les données collectées (comme les informations issues de formulaires ou les statistiques de navigation) sont gérées par Samuel Debard et utilisées uniquement à des fins internes.Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de leurs données en contactant l’éditeur à l’adresse email indiquée ci-dessus.
8. Modifications des CGU
L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page pour se tenir informés des éventuelles mises à jour.
9. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit suisse. En cas de litige, seuls les tribunaux suisses seront compétents.